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Marques déposées par monsieur TROMEUR Jean-Pierre
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CEPELIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPELIA
Monsieur TROMEUR Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
95555130
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2005

Présentation de la marque CEPELIA

Déposée le 18 janvier 1995 par monsieur TROMEUR Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est monsieur TROMEUR Jean-Pierre domicilié(e) Raden Dour, 29520 CHATEAUNEUF DU FAOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Paul FICHEN - France.

La marque CEPELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPELIA est expirée depuis le 18 janvier 2005.

TROMEUR Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VENT D'EST , COMPTOIR SLOVENE , FEST-NOZ


Monsieur TROMEUR Jean-Pierre - Raden Dour, 29520 CHATEAUNEUF DU FAOU - France


Maître Jean-Paul FICHEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Vaisselle, verrerie, à l'exception du verre de construction, ustensiles et récipients pour le ménage.Articles de joaillerie et de bijouterie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.